TBC
La démarche d’éco-conception se caractérise par l’intégration de critères environnementaux dès la phase de conception d’un équipement afin d’en réduire l’impact tout au long du cycle de vie.
L’éco-conception est essentielle afin de faciliter le réemploi et le recyclage dans la filière. Il s’agit d’une démarche à la fois créatrice d’opportunités nouvelles et qui favorise l’innovation, tout en étant nécessaire pour répondre aux attentes des consommateurs et aux évolutions de la réglementation.
L’éco-conception, levier fondamental de la durabilité
Les définitions de l’éco-conception sont nombreuses et variées et ont évolué au fil du temps et des retours d’expérience.
« Intégration systématique des aspects environnementaux dès la conception et le développement de produits (biens et services, systèmes) avec pour objectif la réduction des impacts environnementaux négatifs tout au long de leur cycle de vie à service rendu équivalent ou supérieur. Cette approche dès l’amont d’un processus de conception vise à trouver le meilleur équilibre entre les exigences, environnementales, sociales, techniques et économiques dans la conception et le développement de produits ».
Source : Norme NF X 30-264 Management environnemental – Aide à la mise en place d’une démarche d’écoconception, 2013
« L’écoconception consiste à intégrer l’environnement dès la conception d’un produit ou service, et lors de toutes les étapes de son cycle de vie ».
Source : AFNOR, 2004
Les équipements électriques et électroniques doivent être conçus et fabriqués de façon à faciliter leur réemploi, leur réutilisation, leur démantèlement et leur valorisation […]. »
Article R543-176 du Code de l’Environnement).
Un outil d’évaluation complète
Pour répondre à ces enjeux, l’analyse du cycle de vie (ACV) est l’outil le plus abouti en matière d’évaluation globale et multicritère des impacts environnementaux. Cette méthode normalisée permet de mesurer les effets quantifiables de produits ou de services sur l’environnement. Elle recense et quantifie, tout au long de la vie des produits, les flux physiques de matière et d’énergie associés aux activités humaines. Elle en évalue ainsi les impacts potentiels puis interprète les résultats obtenus en fonction de ses objectifs initiaux.
Plan de prévention et d’éco-conception
Que vous soyez opérateurs logistiques, d’un centre de traitement ou de regroupement, apporteurs de solution recyclage, acteurs des filières aval ou du réemploi et de la réutilisation, Soren vous accompagne avec son réseau de partenaires et des outils concrets pour améliorer vos pratiques : gestion du transport des panneaux photovoltaïques usagés, garanties sur la filière de l’amont à l’aval, traçabilité et démarche qualité.
« Art. L. 541-10-12. – Tout producteur mentionné à l’article L. 541-10-1 est tenu d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de prévention et d’écoconception ayant pour objectif de réduire l’usage de ressources non renouvelables, d’accroître l’utilisation de matières recyclées et d’accroître la recyclabilité de ses produits dans les installations de traitement situées sur le territoire national.
Ce plan est révisé tous les cinq ans. Il peut être individuel ou commun à plusieurs producteurs. Il comporte un bilan du plan précédent et définit les objectifs et les actions de prévention et d’écoconception qui seront mises en œuvre par le producteur durant les cinq années à venir. L’éco-organisme mis en place par les producteurs peut élaborer un plan commun à l’ensemble de ses adhérents.
Les plans individuels et communs sont transmis à l’éco-organisme mis en place par les producteurs, qui en publie une synthèse accessible au public, après présentation à l’instance représentative des parties prenantes de la filière. »
Code de l’Environnement, article 72 de la Loi AGEC
En tant qu’éco-organisme agréé, Soren vous propose d’adopter la trameélaborée lors des groupes de travail « éco-conception » menés par Soren et le CEA INES (Institut National de l’Énergie Solaire).
Vous avez toutefois la possibilité d’utiliser votre propre plan. Si tel est le cas, vous avez 3 mois à compter de votre adhésion pour vous ne communiquer. Passé cette date, nous considérerons que vous avez adopté le plan commun.
La synthèse des Plans de prévention et d’éco-conception est à présent disponible. Ce document récapitule les plans de prévention et d’éco-conception soumis par les producteurs de la filière photovoltaïque à l’éco-organisme Soren, conformément à l’article L. 541-10-12 du Code de l’environnement.
ecodesign.solar : une plateforme en ligne dédiée à l’éco-modulation
Soren collabore avec un consortium scientifique associant acteurs de la recherche, plateformes technologiques et experts du terrain pour développer des technologies et des outils au service de l’éco-conception.