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Écoconception

La démarche d’écoconception se caractérise par l’intégration de critères environnementaux dès la phase de conception d’un équipement afin d’en réduire l’impact tout au long du cycle de vie.

Que vous soyez opérateurs logistiques, d’un centre de traitement ou de regroupement, apporteurs de solution recyclage, acteurs des filières aval ou du réemploi et de la réutilisation, vous avez besoin de partenaires et d’outils pour améliorer vos pratiques et les technologies du recyclage des panneaux solaires photovoltaïques usagés. Gestion du transport des panneaux photovoltaïque usagés, garanties sur la filière de l’amont à l’aval, traçabilité et démarche qualité, mais également information sur les appels d’ore en cours peuvent vous intéresser.

Les définitions de l’écoconception

Elles sont nombreuses et variées et ont évolué au fil du temps et des retours d’expérience.

« Intégration systématique des aspects environnementaux dès la conception et le développement de produits (biens et services, systèmes) avec pour objectif la réduction des impacts environnementaux négatifs tout au long de leur cycle de vie à service rendu équivalent ou supérieur. Cette approche dès l’amont d’un processus de conception vise à trouver le meilleur équilibre entre les exigences, environnementales, sociales, techniques et économiques dans la conception et le développement de produits ».

Source : Norme NF X 30-264 Management environnemental – Aide à la mise en place d’une démarche d’écoconception, 2013

« L’écoconception consiste à intégrer l’environnement dès la conception d’un produit ou service, et lors de toutes les étapes de son cycle de vie »

Source : AFNOR, 2004

Un levier fondamental

L’écoconception est centrale afin de faciliter le réemploi et le recyclage. Cette démarche est à la fois créatrice d’opportunités nouvelles et favorise l’innovation, tout en étant nécessaire afin de répondre aux attentes des consommateurs et aux évolutions de la réglementation.

« Les équipements électriques et électroniques doivent être conçus et fabriqués de façon à faciliter leur réemploi, leur réutilisation, leur démantèlement et leur valorisation […]. » (Article R543-176 du Code de l’Environnement).

Plan de prévention et d’éco-conception : article 72 Loi AGEC

Intégré au Code de l’Environnement, l’article 72 de la Loi AGEC précise :

« Art. L. 541-10-12. – Tout producteur mentionné à l’article L. 541-10-1 est tenu d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de prévention et d’écoconception ayant pour objectif de réduire l’usage de ressources non renouvelables, d’accroître l’utilisation de matières recyclées et d’accroître la recyclabilité de ses produits dans les installations de traitement situées sur le territoire national.

Ce plan est révisé tous les cinq ans. Il peut être individuel ou commun à plusieurs producteurs. Il comporte un bilan du plan précédent et définit les objectifs et les actions de prévention et d’écoconception qui seront mises en œuvre par le producteur durant les cinq années à venir. L’éco-organisme mis en place par les producteurs peut élaborer un plan commun à l’ensemble de ses adhérents.

Les plans individuels et communs sont transmis à l’éco-organisme mis en place par les producteurs, qui en publie une synthèse accessible au public, après présentation à l’instance représentative des parties prenantes de la filière. »

En tant qu’éco-organisme agréé, Soren vous propose d’adopter la trame élaborée lors des groupes de travail “éco-conception” menés par Soren et le CEA INES (Institut National de l’Énergie Solaire).

Vous avez toutefois la possibilité d’utiliser votre propre plan. Si tel est le cas, vous avez jusqu’au 31/10/2023 pour vous ne communiquer. Passé cette date, nous considérerons que vous avez adopté le plan commun.

Une fois l’ensemble des plan individuels réceptionnés, Soren ne manquera pas de vous communiquer sa synthèse d’ici à fin décembre 2023 et après l’avoir transmise aux pouvoirs publics.

Analyse du cycle de vie

L’analyse du cycle de vie est l’outil le plus abouti en matière d’évaluation globale et multicritère des impacts environnementaux. Cette méthode normalisée permet de mesurer les effets quantifiables de produits ou de services sur l’environnement.

L’analyse du cycle de vie (ACV) recense et quantifie, tout au long de la vie des produits, les flux physiques de matière et d’énergie associés aux activités humaines. Elle en évalue les impacts potentiels puis interprète les résultats obtenus en fonction de ses objectifs initiaux.

Qu’il s’agisse d’un bien, d’un service, voire d’un procédé, toutes les étapes du cycle de vie d’un produit sont prises en compte pour l’inventaire des flux : extraction des matières premières énergétiques et non énergétiques nécessaires à la fabrication du produit, distribution, utilisation, collecte et élimination vers les filières de fin de vie ainsi que toutes les phases de transport.